Un cadre méthodologique pour évaluer l'équivalence entre pertes et gains de biodiversité induits par les projets d'aménagement et leurs mesures compensatoires

Abstract

En France, la séquence « Eviter Réduire Compenser » (ERC) a pour objectif d'atteindre « l'absence de perte nette (APN) » de biodiversité à l'échelle des projets d'aménagement. Un des enjeux clé pour y arriver consiste à démontrer l'équivalence écologique entre les gains associés aux mesures compensatoire (MC) et les pertes occasionnées par les impacts. Malgré les avancées règlementaires, le cadre français n'inclut pas de méthode à suivre pour déterminer l'équivalence et aucune n'est unanimement reconnue. Cela amène à des pratiques hétérogènes et une difficulté d'atteindre l'APN. Dans ce contexte, nous avons développé un cadre méthodologique d'évaluation de l'équivalence adapté au contexte règlementaire et écologique français, répondant à trois défis : opérationnalité, bases scientifiques et exhaustivité. Ce cadre méthodologique permet 1/ d'évaluer la biodiversité des sites impactés et compensatoires en tenant compte de la biodiversité ordinaire et à enjeu en insistant sur les fonctionnalités, 2/ d'estimer la valeur des indicateurs après impact et MC à court et long terme, en prenant en compte les incertitudes associées et 3/ de calculer les pertes et des gains, aboutissant ainsi à une évaluation quantitative et transparente de l'équivalence. L'utilisation du cadre méthodologique favorise la concertation entre acteurs et permet également un suivi des MC dans le temps.

Keywords

• aménagement du territoire
• impact sur la biodiversité
• indicateur de biodiversité
• aide à la décision
• compensation écologique